18 Insights résultats trouvés pour "Invention de salariés".

Publications - 23 Mar 2023

La médiation en Propriété Intellectuelle, dans quels cas ?

Publications - 13 Mar 2023

Rémunération supplémentaire des inventeurs salariés : la Convention collective de la métallurgie définit un montant

Publications - 17 Oct 2022

Flash Biodiversité (Mars 2022 – Septembre 2022) : Dernière ligne droite vers de nouveaux objectifs mondiaux pour la biodiversité ?

Publications - 17 Mai 2022

Peut-on utiliser librement les données biologiques numériques ?

Publications - 01 Avr 2022

Flash Biodiversité (Septembre 2021 – Février 2022) – La négociation d’un nouveau cadre mondial pour la biodiversité est lancée !

Publications - 01 Fév 2022

Régime des inventions et des logiciels de non-salariés : apports de l’ordonnance du 15 décembre 2021

Vidéo - 18 Nov 2021

Loi Pacte – Retour pratique sur les modifications en matière de brevets

Vidéo
Publications - 18 Oct 2021

BIG BANG – Date de transition pour la nouvelle norme de présentation des listages de séquences

Publications - 06 Oct 2021

Flash biodiversité (Mars 2021-Août 2021) : Vers un consensus mondial sur la préservation de la biodiversité ?

Vidéo - 30 Sep 2021

La Médiation en Propriété Intellectuelle : Pour quoi ? Pour qui ?

Vidéo
Publications - 07 Jan 2021

La rémunération des inventeurs salariés : Pourquoi et comment mettre en place une politique d’entreprise adaptée ?

Publications - 17 Sep 2020

Flash Biodiversité – Une nouvelle ratification du Protocole de Nagoya et non des moindres ! (Mars 2020 – Août 2020)